Legal Notice

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La présente page concerne les mentions légales du site Internet du Relais de Pommard, hôtel-restaurant situé à Spa-Francorchamps.

1. IDENTIFICATION DE L'ÉDITEUR DU SITE

Le site www.spa-francorchamps-hotel.com est édité par la société Duplex38 Srl, société enregistrée sous le numéro BE0782251154, et dont le siège social est situé à Place du marché 73a, B-4845, Belgique.

2. HÉBERGEMENT DU SITE

L’hébergement du site est assuré par la société Duplex38 Srl.

3. INFORMATION SUR LE RELAIS DE POMMARD

Le Relais de Pommard est un établissement situé à l’adresse suivante :

220 rue de Pommard
4970 Francorchamps
Belgique

Pour toute demande d’information concernant l’hôtel-restaurant, vous pouvez nous contacter :

Par téléphone :
Fixe : +32 87 27 54 24
Mobile : +32 475 37 07 08

Par e-mail :
[email protected]

Le Relais de Pommard est enregistré sous le numéro BE0795824820.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.spa-francorchamps-hotel.com, y compris les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en format sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Duplex38 Srl ou de ses partenaires. Par conséquent, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

5. INFORMATIONS CONTENUES SUR LE SITE

Les informations fournies sur le site www.spa-francorchamps-hotel.com le sont à titre informatif. La société Duplex38 Srl ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. La société Duplex38 Srl peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux programmes ou aux services décrits sur ce site.

6. LIENS HYPERTEXTES

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7. COOKIES

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8. LOI APPLICABLE

Le contenu du site www.spa-francorchamps-hotel.com est régi par la loi belge. Tout utilisateur reconnaît la compétence du tribunal de commerce de Belgique pour tout ce qui concerne le contenu et l’utilisation du site ou les recours en découlant.

9. MODIFICATION DES MENTIONS LÉGALES

La société Duplex38 Srl se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.

Dernière mise à jour : 7 juin 2023.